Intelligence artificielle & Avocat(s)


Comment les logiciels d’intelligence artificielle peuvent faciliter les taches quotidiennes d’un avocat ?

Les logiciels d’intelligence artificielle permettent de rationaliser les tâches quotidiennes d’un avocat ou d’un juriste d’entreprise, telles que la rédaction ou la reformulation de textes, répondre aux e-mails simples, les recherches juridiques ou la synthèse de documents. A cette fin, il existe des logiciels d’intelligence artificielle ‘commerciaux’ tels que OpenAi ChatGPT, Claude, Bard, …etc. et d’autres en open source, à installer sur un serveur ou un ordinateur personnel, tels que notamment Mixtral8x7b, Lllama2, Falcon180B,

Dans leur pratique professionnelle, les avocats ont la possibilité d’utiliser des logiciels d’intelligence artificielle pour :

  • Obtenir une synthèse de documents juridiques, de conclusions, d’un protocole ou de notes juridiques,
  • Obtenir une série de questions et de réponses relatives à un sujet,
  • Obtenir une une check-list détaillée et explicative des modalités juridiques pertinentes que le professionnel doit prendre en considération dans le cadre d’e la question posée’un audit ou d’une affaire,
  • Obtenir une version simplifiée d’une document juridique destinée à être comprise par des non-juristes ou pour préparer une plaidorie sur la base de longues conclusions,
  • Formaliser des clauses d’un contrat,
  • Traduire des documents juridiques…

Les conseils ci-après concernent l’utilisation des ‘logiciels d’intelligence artificielle’ de manière générale qu’ils soient commerciaux ou en open source.


Pour profiter pleinement des logiciels d’intelligence artificielle, il est préférable que l’avocat se familiarise avec certaines techniques de rédaction et des automatismes rédactionnels : vous devez apprendre à rédiger des invites ou des « prompts » efficaces pour obtenir de bons résultats et gagner du temps.

⚠️ Il est primordial de supprimer toutes les données personnelles et / ou tous les éléments d’identification si vous utilisez des logiciels d’intelligence artificielle commerciaux (ChatGPT, GPT4, Gemini, Bing Conversation, Claude, You …etc.).

ChatGPT pose-t-il des problèmes de confidentialité ? (Spoiler_Alert : oui et même en passant par leur API )

https://www.makeuseof.com/chatgpt-privacy-issues/

Voici 9 exemples d’utilisation des logiciels d’intelligence artificielle pour aider les avocats et juristes dans leur pratique juridique ou judiciaire quotidienne.

Auteur : Timo RAINIO Avocat© | Date de mise à jour : 24 décembre 2023


1. Relecture et modification de documents :

En matière de révision de document, les logiciels d’intelligence artificielle fonctionnent mieux lorsque vous leur fournissez de petites portions de texte. AInsi, divisez le texte du document en plusieurs morceaux dans le prompt.

Voici un exemple de prompt que vous pouvez utiliser :

Answer all my questions and instructions in (French) only and always. 
Revoir (type de document juridique) en droit (français), Vérifie les erreurs et apporte les corrections nécessaires : (texte)

2 Créer des modèles de documents :

Pour créer un modèle de document, vous devez indiquer dans votre prompt le type de document dont vous avez besoin et le logiciel d’intelligence artificielle générera une sortie en langage naturel. Du moins, c’est la théorie… En pratique, ce type prompt de création de document est actuellement plus adapté à la langue anglaise et à la législation américaine. qu’à la législation française… Le modèle de document crée par un logiciel d’intelligence artificielle sera souvent totalement inadapté au droit local… La rédaction d’un contrat de bail commercial français conforme à la Loi Pinel n’est pas encore envisageable avec les logiciels d’intelligence artificiels actuels, de même que la rédaction de conditions générales de vente conformes au droit de la consommation français !

Nous vous proposons un exemple de prompt pour créer des modèles de documents. Cependant la rédaction de modèles d’actes et de contrats conformes au droit français n’est pas fiable pour le moment.

Ceci étant, en attendant que les logiciels d’intelligence artificielle se perfectionnent sur ce point, voici un exemple de prompt que vous pourriez tester pour créer un modèle de document :

Answer all my questions and instructions in (French) only and always. 
Agissez comme mon conseiller juridique en droit français. Créer un modèle pour un (type de contrat) en droit (français) conformément aux lois de (Etat) (France)

Par contre, si vous souhaitez créer un modèle à partir d’un document existant et vérifié par vos soins, copiez le texte de votre document et collez-le dans le chat du logiciel d’intelligence artificielle, puis utilisez le prompt suivant:

Answer all my questions and instructions in (French) only and always. 
Créez un modèle à partir du document ci-dessus avec des champs modifiables: (texte)

ou :

Answer all my questions and instructions in (French) only and always. 
Agissez comme un conseiller juridique expérimenté en droit (français) des contrats. De quelles informations auriez-vous besoin pour rédiger un contrat de vente de marchandises en droit [Etat / Pays] ?

3. Obtenir des suggestions de rédaction, reformuler un texte :

Si vous avez votre propre modèle ou texte, vous pouvez demander au logiciel d’intelligence artificielle de le consulter et le transformer pour qu’il soit mieux rédigé et mieux structuré. Vous pouvez rédiger un prompt pour vous aider à reformuler les phrases ou un paragraphe d’un texte, à suggérer des en-têtes alternatifs, à réorganiser les sections.

Par exemple, pour reformuler un texte, votre prompt peut être rédigé ainsi :

Answer all my questions and instructions in French only and always. 
Reformule le texte suivant : (texte)

Ou pour résumer un texte :

Answer all my questions and instructions in (French) only and always. 
Résume le texte suivant (en 300 mots) : (texte)

Si vous souhaitez rédiger un rappel des faits pour des conclusions ou pour l’exposé d’un protocole à partir de notes lors de d’entretiens avec votre client, vous pouvez utiliser le prompt suivant :

Answer all my questions and instructions in (French) only and always. 
Résume le texte suivant de manière chronologique : (texte)

Si vous souhaitez corriger la ponctuation d’une conversation en visioconférence retranscrite, vous pouvez utiliser le prompt suivant :

Answer all my questions and instructions in (French) only and always. 
Corrige le texte suivant en ajoutant la ponctuation manquante. Le texte doit être logique et retranscrire la conversation de (nombre) interlocuteurs : (texte)

ou :

Answer all my questions and instructions in (French) only and always. 
J'aimerais que vous agissiez en tant que professionnel du droit expérimenté pour réécrire la clause d'un contrat. Je vous fournirai ma clause légale originale et vous me répondrez avec la clause réécrite sous mes instructions uniquement. Ne donnez aucune explication. Ma clause d'origine est : "(texte)" et mes instructions sont (exigences de réécriture).

4. Analyser et résumer des données :

Les logiciels d’intelligence artificielle peuvent également analyser et identifier des erreurs logiques présentes dans un document. Si vous devez analyser et extraire les informations juridiques clées d’un document, vous pouvez saisir le prompt suivant :

Answer all my questions and instructions in (French) only and always. 
Analysez le document juridique suivant : "(texte)". Identifiez les parties concernées, l'objectif principal du document et extrayez les termes clés du texte.

Outre l’analyse juridique des documents, Les logiciels d’intelligence artificielle peuvent faire des résumés de documents ou sélectionner les points principaux.

Lorsque vous écrivez un prompt, rédiger votre demande avec précision, spécifiez la longueur du résumé, le style préféré ou le nombre de paragraphes.

Par exemple, votre prompt peut être rédigé ainsi :

Answer all my questions and instructions in (French) only and always. 
Veuillez résumer la recherche suivante en 200 mots : (texte)

ou :

Answer all my questions and instructions in (French) only and always. 
Résumez les principaux points de cette étude en points de puce en 3 paragraphes : (texte)

ou :

Answer all my questions and instructions in (French) only and always. 
Créez un résumé de 2 à 3 phrases de ce texte : (texte)

ou :

Answer all my questions and instructions in (French) only and always. 
J'aimerais que vous soyez un avocat plaidant chevronné. Je vous présenterai un texte mentionnant des faits et des arguments juridiques d'une partie adverse et vous me renverrez une liste de (quantité) de défenses juridiques ou de contre-arguments juridiques en droit (Etat / pays) contredisant les arguments juridiques de la partie adverse : (texte)

5. Utilisez les logiciels d’intelligence artificielle pour répondre aux e-mails des clients :

Les logiciels d’intelligence artificielle peuvent générer une réponse à un e-mail client à partir de zéro ou en créer un à l’aide de vos notes. Pour commencer, fournissez le contexte en copiant et en collant un e-mail de votre client. Si l’e-mail est long, divisez-le en sections et demandez au logiciel de le résumer à l’aide de puces.

Voici un exemple de prompt que vous pouvez utiliser :

Answer all my questions and instructions in (French) only and always. 
Je dois répondre à un e-mail d'un client demandant des détails de coopération : (insérer l’e-mail en l’anonymisant si vous utilisez un logiciel commercial tel que ChatGPT, Bard, Claude …etc.). écrivez une réponse dans un style formel

Après que le logiciel d’intelligence artificielle ait généré une réponse, assurez-vous de vérifier les faits et d’ajuster le résultant avec des détails.

Affinez le ton de votre réponse. Votre deuxième prompt peut alors être rédigé ainsi :

Ajustez votre réponse avec un style plus professionnel, formel et poli

Faites attention à la longueur de votre e-mail — il est préférable de rester bref et précis.

Si vous recevez des demandes similaires de clients chaque jour, demandez à votre logiciel d’intelligence artificielle de générer un modèle d’e-mail.

Voici un exemple de prompt que vous pouvez utiliser :

Answer all my questions and instructions in (French) only and always. 
Créez un modèle d'e-mail pour les services suivants que notre entreprise (cabinet d'avocats) offre : (liste des prestations du cabinet d’avocats ou de l'entreprise)

Une fois que vous avez créé un prompt qui vous convient, vous constaterez peut-être que le temps passé à répondre aux e-mails diminue.


6. Traduire du contenu :

Étant donné que les logiciels d’intelligence artificielle sont formés sur un ensemble de données de textes de différentes langues, ils capturent des significations contextuelles et des expressions idiomatiques uniques à chaque langue. Cette qualité fait des logiciels d’intelligence artificielle un outil fiable pour traduire des données juridiques par rapport à Google Translate, qui effectue des traductions littérales de mot à mot dans la plupart des cas.

Ces directives vous aideront à obtenir une traduction précise du contenu juridique :
-Spécifiez clairement les langues source et cible dans votre invite.
-Indiquez des détails contextuels sur la traduction,
-Écrivez le type de texte que vous traduisez, par exemple un contrat de travail ou un engagement de confidentialité….
-Indiquez un public cible ou le type de clientèle pour laquelle vous traduisez votre document afin d’éviter une terminologie technique ou des résultats inappropriés.
-Relisez et vérifiez toujours les traductions pour plus de précision.

Voici un exemple de prompt que vous pouvez utiliser :

Je veux que vous agissiez en tant que traducteur anglais, correcteur orthographique et améliorateur. Je vous parlerai dans n'importe quelle langue et vous détecterez la langue, la traduirez et répondrez dans la version corrigée et améliorée de mon texte, en anglais. Je souhaite que vous remplaciez mes mots et phrases simplifiés de niveau A0 par des mots et des phrases anglais professionnels plus beaux et plus élégants. Gardez le sens le même, mais rendez-les plus littéraires. Je veux que vous me répondiez uniquement avec la correction, les améliorations, et rien d'autre, n'écrivez pas d'explications. Voici mes textes : (texte)

7. Effectuer des recherches et des analyses juridiques :

Voici un exemple de prompt que vous pouvez utiliser :

Answer all my questions and instructions in (French) only and always. 
Fait des recherches juridiques sur : "(problème juridique ou sujet)". Soyez concis. Résume la jurisprudence, les Lois et la règlementation pertinente. Fournissez une analyse et des conclusions basées sur la recherche juridique.

ou :

Answer all my questions and instructions in (French) only and always. 
J'aimerais que vous soyez un chercheur juridique expérimenté. Je vais vous donner un sujet et vous me renverrez une liste de {quantité} exemples pertinents pour soutenir un argument juridique sur ce sujet avec des citations. Mon sujet est (topic).

ou :

Answer all my questions and instructions in (French) only and always. 
J'aimerais que vous soyez un chercheur juridique expérimenté. Je vous donnerai les faits de l'affaire et les parties impliquées et vous me renverrez une liste de (quantité) questions juridiques à prendre en compte dans une affaire impliquant (parties) et les faits suivants (faits).
⚠️Attention pour cet exemple de prompt ! La recherche juridique en anglais ou en français effectuée sur un logiciel d’intelligence artificielle (même GPT4-turbo) n’est pas fiable, tout comme la rédaction de modèles d’actes et de contrats conformes au droit français. Cet exemple de prompt nécessite de toujours vérifier le résultat donné par votre logiciel d’intelligence artificielle.

Le référentiel suivant liste des sources d’informations juridiques et ressources liées à l’IA juridique, selon différents Etats et pays (USA, France…), y compris des ensembles de données, des sites Web et d’autres liens utiles : https://github.com/CSHaitao/Awesome-LegalAI-Resources

Si vous souhaitez effectuer une recherche de jurisprudence en droit français, nous vous recommandons privilégier les sites internet suivants :
https://jurisprudence.ninja/
https://justice.pappers.fr/
https://www.legifrance.gouv.fr/contenu/menu/droit-national-en-vigueur/jurisprudence

8. Élaborer une stratégie juridique :

Voici un exemple de prompt que vous pouvez utiliser :

Answer all my questions and instructions in (French) only and always. Quels sont les risques et avantages potentiels de la poursuite de cette stratégie juridique : (texte - décrire la stratégie)

ou :

Answer all my questions and instructions in (French) only and always. J'aimerais que vous agissiez en tant qu'avocat associé senior expérimenté dans les litiges commerciaux dans un des 10 meilleurs cabinets d'avocats. J’aimerais que vous rédigiez une stratégie de négociation sur le plan juridique d'une affaire. Voici le contexte de l'affaire : (faits)

9. Créer des questions que pourrait poser un cocontractant ou une partie adverse dans un dossier :

Voici un exemple de prompt que vous pouvez utiliser :

Answer all my questions and instructions in (French) only and always. Génère une liste de questions juridiques claires et concises que peuvent poser les parties adverses sur l’affaire suivante : (description). 

Conclusion :

Les logiciels d’intelligence artificielle sont des outils incroyables qui peuvent faciliter le travail d’un avocat ou d’un juriste d’entreprise. Cependant il est primordial de savoir les utiliser efficacement et donc de savoir rédiger des prompts adaptés pour obtenir le résultat souhaité. Nous faisons déjà des recherches par mots clés sur les moteurs de recherche en choisissant certains mots et phrases et en excluant d’autres afin d’affiner notre recherche. Les logiciels d’intelligence artificielle impliquent d’avoir la même logique de choix des mots et de phrases lorsque nous rédigeons des prompts afin d’obtenir une réponse adaptée.

Les logiciels d’intelligence artificielle ne peuvent pas remplacer les avocats (pour le moment…). Ils ne sont pas non plus un substitut aux qualités humaines que possèdent les professionnels du droit, telles que la pensée critique, l’empathie et d’autres compétences générales propres à l’être humain. Ils peuvent seulement permettent d’exécuter certaines taches plus rapidement sous réserve de savoir s’en servir.

Le serment des avocats français : « Je jure, comme Avocat, d’exercer mes fonctions avec dignité, conscience, indépendance, probité et humanité », reste tout à fait compatible avec l’utilisation de logiciels d’intelligence artificielle, …sous réserve de garantir la confidentialité des données et de respecter le secret professionnel.

(ie. : Garantir la confidentialité des données et de respecter le secret professionnel implique de ne pas transmettre de données personnelles sur les serveurs informatique / cloud d’une société commerciale telle que OpenAI ou Microsoft, ou via un éditeur de logiciel partenaire utilisant les API (GPT3.5, GPT4…) de la société OpenAI par exemple…).


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